YP YVES PONROY
Présentation de la marque YP YVES PONROY
Déposée le 17 décembre 1984 par PONROY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « YP YVES PONROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YP YVES PONROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YP YVES PONROY arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.
PONROY Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement sans limitation n°2040969 - Publication au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273166 - Publication au BOPI 2004-09-30
Inscription - Concession de licence n°16078 - Publication au BOPI
Inscription le 23 septembre 2004 - Changement d'adresse n°403333 - Publication au BOPI 2004-09-23
Inscription le 9 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179405 - Publication au BOPI 1994-12-09
Inscription le 23 janvier 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180733 - Publication au BOPI 1995-01-23
Inscription le 8 mars 1999 - Concession de licence n°273331 - Publication au BOPI 1999-03-08
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568764 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701075 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08